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Mentions légales

Version du 8 octobre 2026

1. Éditeur

Le site oschauffeur.fr, le service OSChauffeur et les applications Android « OSChauffeur » et « OSChauffeur Pro » sont édités par :

2. Directeur de la publication

Hamza Abayad.

3. Hébergeur

Le site, le service et ses données sont hébergés par :

4. Propriété intellectuelle

Les éléments du site et du service OSChauffeur (marque, logo, textes, interfaces, logiciels, bases de données) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent à l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les données que chaque client saisit dans son espace (courses, clients, factures…) restent les siennes.

Les cartes et la recherche d'adresses utilisent des contenus de tiers (Google Maps, OpenStreetMap et ses contributeurs, CARTO), crédités sur les cartes elles-mêmes.

5. Utilisation du service et données personnelles

L'utilisation du service est régie par les conditions générales d'utilisation et, pour les abonnements, par les conditions générales de vente. Les traitements de données personnelles sont décrits dans la politique de confidentialité, dans l'accord de traitement des données (pour les données que nos clients nous confient) et, pour les passagers, sur la page Vos données et votre espace client.

6. Liens et services tiers

Le service renvoie vers des services tiers (par exemple Stripe pour le paiement de l'abonnement, WhatsApp ou une application de navigation ouverts à votre demande). L'éditeur n'est pas responsable de leur contenu ni de leurs pratiques.

7. Signaler un contenu

Pour signaler un contenu illicite ou un problème : contact@oschauffeur.fr, en précisant l'adresse de la page et le motif.