Mentions légales
Version du 8 octobre 2026
1. Éditeur
Le site oschauffeur.fr, le service OSChauffeur et les applications Android « OSChauffeur » et « OSChauffeur Pro » sont édités par :
- Hamza Abayad, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial « Optisécurité » ; OSChauffeur est une marque de son activité ;
- adresse : 8 avenue Docteur Dautheville, 06160 Antibes, France ;
- SIREN 952 602 084 — SIRET 952 602 084 00032 — immatriculé au Registre national des entreprises (RNE) ;
- TVA non applicable, art. 293 B du CGI ;
- contact : contact@oschauffeur.fr — téléphone : 07 45 08 30 50.
2. Directeur de la publication
Hamza Abayad.
3. Hébergeur
Le site, le service et ses données sont hébergés par :
- OVH SAS (OVHcloud), société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 € ;
- RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 ;
- siège : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France ;
- téléphone : 1007 (numéro du service client d'OVHcloud, depuis la France) ; site : www.ovhcloud.com.
4. Propriété intellectuelle
Les éléments du site et du service OSChauffeur (marque, logo, textes, interfaces, logiciels, bases de données) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent à l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les données que chaque client saisit dans son espace (courses, clients, factures…) restent les siennes.
Les cartes et la recherche d'adresses utilisent des contenus de tiers (Google Maps, OpenStreetMap et ses contributeurs, CARTO), crédités sur les cartes elles-mêmes.
5. Utilisation du service et données personnelles
L'utilisation du service est régie par les conditions générales d'utilisation et, pour les abonnements, par les conditions générales de vente. Les traitements de données personnelles sont décrits dans la politique de confidentialité, dans l'accord de traitement des données (pour les données que nos clients nous confient) et, pour les passagers, sur la page Vos données et votre espace client.
6. Liens et services tiers
Le service renvoie vers des services tiers (par exemple Stripe pour le paiement de l'abonnement, WhatsApp ou une application de navigation ouverts à votre demande). L'éditeur n'est pas responsable de leur contenu ni de leurs pratiques.
7. Signaler un contenu
Pour signaler un contenu illicite ou un problème : contact@oschauffeur.fr, en précisant l'adresse de la page et le motif.